Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MAS DES CITRONNIERS HOTEL
GIE HORERO, GIE

Numéro de dépôt :
4372412
Date de dépôt :
29/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2027
LE MAS DES CITRONNIERS HOTEL de HORERO

Présentation de la marque LE MAS DES CITRONNIERS HOTEL

Déposée par voie électronique le 29 juin 2017 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) HORERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MAS DES CITRONNIERS HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) HORERO domicilié(e) 4 rue verdi - 66750 - saint cyprien - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 222 492 000 22 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. alix lormand domicilié(e) 4 rue verdi - 66750 - saint cyprien - France.

La marque LE MAS DES CITRONNIERS HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DES CITRONNIERS HOTEL arrivera à expiration en date du 29 juin 2027.

HORERO a également déposé les autres marques suivantes : THALASSO SPA DU SUD , M LE MARITIME HOTEL APPARTHOTEL , WEL.COM KIDS , PORT MARINE HOTEL RESTAURANT. APPARTHOTEL , THALASSO SPA DU SUD


GIE HORERO, GIE - 4 rue verdi - 66750 - saint cyprien - France - SIREN 32822249200022


Mme. alix lormand - 4 rue verdi - 66750 - saint cyprien - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.